24/12/2023
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 octobre 2023
3. Compte-rendu des délégations du Maire
4. Lot de chasse n°1 – choix du candidat pour la mise en location pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033
5. Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnr
6. Décision modificative n°2 du budget principal – Remboursement du dossier OPAH
7. Règles de publicité des actes
8. Principe de dissolution du SIVOM du Canton de Fontoy au 1er janvier 2025
9. Ecole élémentaire Victor Hugo – Projet fédérateur 2023-2024 « Toi et Moi »
10. Modification du périmètre du SMIVU FOURRIERE DU JOLI BOIS
11. Attribution de marchés de travaux pour la reconstruction du complexe sportif