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Les arrêtés

Accueil / La commune / Les arrêtés

Les arrêtés municipaux temporaires

Liste de pièces jointes

file_downloadPlan d_assemblage Pylône 20N.pdf (PDF - 1.12 MB)

file_downloadAM 2024 54 Elagage etbs Parmentier lignes HT.pdf (PDF - 1.41 MB)

file_downloadAM 2025.02 MISE EN DEMEURE DE RETIRER DES PANNEAUX DE SIGNALISATION.pdf (PDF - 1.19 MB)

file_downloadAM 2025.53 Camion de déménagement 7 rue du Parillon.pdf (PDF - 1.44 MB)

file_downloadAM 2026.02 DENEIGEMENT SALAGE ENTRETIEN DES TROTTOIRS.pdf (PDF - 2.07 MB)

file_downloadAM 2026.03 Réparation d_une fuite rue des Castors.pdf (PDF - 1.32 MB)

file_downloadAM 2026.04 SFL TRAVAUX D_URGENCE.pdf (PDF - 1.27 MB)

file_downloadAM 2026.05 Aiguillage fibre optique rue de Beuvillers et Ludelange.pdf (PDF - 1.44 MB)

file_downloadAM 2026.06 Fête foraine de printemps.pdf (PDF - 1.15 MB)

file_downloadAM 2026.07 Spectacle de cirque Place Roland Krier.pdf (PDF - 1.03 MB)

file_downloadAM 2026.08 Terrassement branchement électrique rue de Verdun.pdf (PDF - 1.35 MB)

file_downloadAM 2026.09 TERRASSEMENT POUR BRANCHEMENT ENEDIS RUE EMILE ZOLA.pdf (PDF - 1.37 MB)

Les arrêtés préfectoraux

Liste de pièces jointes

file_downloadAP 2024-001 19012024 tournée cadastrale 2024.pdf (PDF - 351.51 kB)

file_downloadArrêté interministériel- JO_Arrêté_HS_INTE2424582A_23.09.2024_CIM 17.09.2024.pdf (PDF - 441.43 kB)

file_download2024 09 24 AP portant nomination du liquidateur du SIVOM.pdf (PDF - 795.03 kB)

file_downloadArrêté_vendredi saint_signé.pdf (PDF - 423.54 kB)

file_downloadAP RECOMPO CCPHVA 07805020251022090748.pdf (PDF - 925.46 kB)

file_downloadArrêté Modif statutaire TEMO.pdf (PDF - 2.05 MB)

Les arrêtés municipaux permanents

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté Pumptrack.pdf (PDF - 354.8 kB)

file_downloadAM n° 2021.65 réglementant l_utilisation du pumptrack et de ses abords.pdf (PDF - 3.68 MB)

file_downloadArrêté Réglementation Espaces publics.pdf (PDF - 241.33 kB)

file_downloadAM City Stade.pdf (PDF - 264.11 kB)

file_downloadAM N° 2024.08 modifiant la circulation rue des écoles.pdf (PDF - 2.85 MB)

file_downloadAM Limitation usage passerelle N° 2024.15.pdf (PDF - 1.65 MB)

file_downloadAM 2024.38 Création d_un emplacement reservé aux personnes handicapées 15 rue de Ludelange.pdf (PDF - 1.06 MB)

file_downloadAM 2024.39 LES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE.pdf (PDF - 1016.78 kB)

file_downloadAM Intersection Rues Lucien Piatti et Verdun.pdf (PDF - 1.91 MB)

file_downloadAL 2025.18-Zone 30-certaines voiries de la commune.pdf (PDF - 1.52 MB)

file_downloadAM 2025.22_modification limites d_agglo route de Ludelange.pdf (PDF - 1.47 MB)

file_downloadAM 2025.23 Annulation de l_AM 2025.22.pdf (PDF - 960.91 kB)

file_downloadAM 2025.33 ZONE BLEUE ET ZONE DE LIVRAISON.pdf (PDF - 1.67 MB)

file_downloadAM 2025.42 Emplacements PMR _2_.pdf (PDF - 1.35 MB)

file_downloadAM 2026.02 DENEIGEMENT SALAGE ENTRETIEN DES TROTTOIRS.pdf (PDF - 2.07 MB)

file_downloadAM 2026.04 SFL TRAVAUX D_URGENCE.pdf (PDF - 1.27 MB)

Les PC et les DP des nouveaux bâtiments communaux

Liste de pièces jointes

file_downloadPC MSP Arrêté.pdf (PDF - 318.13 kB)

file_downloadPC MSP Modificatif Partie 1.pdf (PDF - 8.61 MB)

file_downloadPC MSP Modificatif Partie 2.pdf (PDF - 12.39 MB)

file_downloadPC Complexe sportif.pdf (PDF - 546.67 kB)

file_downloadPC Local pêche.pdf (PDF - 287.35 kB)

file_downloadPC Hangar.pdf (PDF - 548.18 kB)

file_downloadPC Modificatif Hangar.pdf (PDF - 841.68 kB)

file_downloadDP Transformation hangar en boulodrome.pdf (PDF - 865.3 kB)

file_downloadArrêté PC Modificiatif n° 057 096 23N0007 M02.pdf (PDF - 733.42 kB)


Numéros utiles

Commune de Boulange

3 rue des Ecoles

57655 Boulange - FRANCE

+33 3 82 59 44 55

Mail: mairie@boulange.fr
page facebook: mairie de boulange

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