01/04/2026

Ordre du jour
1.      Désignation d’un secrétaire de séance
2.      Approbation des procès-verbaux des 15 décembre 2025 et 22 mars 2026
3.      Compte-rendu des délégations du maire
4.      Délégations accordées par le Conseil Municipal en faveur du Maire
5.      Fixation des Indemnités de fonction des élus
6.      Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
7.      Création et détermination du nombre des commissions municipales
8.      Désignation des membres des commissions municipales
9.      Désignation des représentants de la commune à la commission communale de chasse
10. Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
11. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense et association d’un conseiller technique
12. Désignation de représentants au centre socioculturel « Le Sillon » de Boulange
13. Désignation d’un délégué à l’AGAPE
14. Election des membres du conseil d’administration du CCAS
15. Création et élection des membres de la commission communale d’appel d’offres (CAO)
16. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Fensch Lorraine (SFL)
17. Election des délégués au Syndicat de Gestion du Collège « Marie Curie » de Fontoy
18. Désignation de délégués au sein du SISCODIPE
19. Désignation des délégués au sein de l’Association Mémoire Ouvrière Mines de Fer Lorraine (AMOMFERLOR) et du Collectif de Défense des Bassins Miniers Lorrains
20. Election des délégués au SMIVU « Fourrière du Joli-Bois » de Moineville
21. Demande de subvention au département de la Moselle – équipement mobilier pour la bibliothèque
22. Transfert des actifs et biens liés à la compétence assainissement au SEAFF/SFL
23. Avis sur le projet de PLUi arrêté suite au conseil communautaire du 15 décembre 2025 – Communauté de Communes Cœur du Pays Haut
Transfert dans le domaine public communal d’une voie privée – Projet d’itinéraire cyclable Boulange–Ottange–Rumelange

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